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le code du sport 2009 Dalloz, commenté | Le code du sport 2009
Dalloz, 4ème édition, commentéLe code du sport 2009
Dalloz présenté
par l'éditeur Dalloz-Sirey :
L'édition 2009 du Code du sport Dalloz
présente pour la première fois la codification officielle complète de
la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24
juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée
avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la partie "Arrêtés".
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence
et d'un
vaste commentaire explicatif.
Les textes non codifiés qui forment un complément
logique
nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans des
rubriques alphabétiques d'un Appendice au code proprement dit :
associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité,
sports de nature, etc.
Dans ces rubriques figurent les textes importants issus du
mouvement
sportif :
- Charte olympique,
- Code de l'arbitrage international et Règlement
de la chambre arbitrale du sport du CNOSF,
- Code mondial antidopage,
- Propositions de conciliation du CNOSF
et sentences du Tribunal arbitral du sport,
- Convention collective nationale du sport.
En fin d'ouvrage est présentée la loi du 3 juillet
2008 de
lutte contre le trafic de produits dopants.
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