Code de l'environnement
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Le code de l'environnement 2009 Dalloz, commenté, 12ème éditionParu en : Mai 2009. |
Présentation du code de l'environnement 2009 Dalloz par l'éditeur Dalloz-Sirey
Le droit de l'environnement, complètement codifié depuis 2007, est analysé dans cette 12ème édition du code de l'environnement Dalloz par d'importants commentaires et enrihi de très nombreux textes complémentaires et notamment les directives et règlement communautaires fondateurs de la protection de l'environnement, réunis dans l'Appendice.
Cette édition 2009 du code de l'environnement Dalloz comporte d'abondantes annotations jurisprudentielles, intègre les innombrables modifications issues des lois de finances et est à jour des tout derniers textes publiés en 2009 concernant la qualité de l'air et de l'eau, les OGM, les déchets et les déchets radioactifs, les redevances, les directions régionales de l'environnement, la chasse, les produits chimiques et la responsabilité environnementale.
